Skip to main content

Informations de Copyright

Copyright © 1995-2026 Esri. Tous droits réservés. Publié aux États-Unis d’Amérique.

Les informations contenues dans ce document sont susceptibles de faire l’objet de modifications sans préavis.

Vous avez peut-être reçu des produits ou services incluant Graph Editor Toolkit, Copyright © 1992-1999 Tom Sawyer Software, Berkeley, Californie, Tous droits réservés, et Tom Sawyer Visualization, Ver. 8.0 Copyright © 1992-2009 Tom Sawyer Software, Berkeley, Californie, Tous droits réservés.

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le copyright © 1995-2016 Celartem, Inc., dba Extensis. Tous droits réservés. Depuis le 10 octobre 2025, la ligne d’activité LizardTech appartient à GeoWGS84 Geospatial Solutions Corp.

Cette application prend en charge le format de données ECW et les protocoles de compression ECWP. Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le copyright © 2007-2015 Intergraph Corporation. Tous droits réservés. La création de fichiers compressés utilisant la technologie ECW est protégée par un ou plusieurs des brevets américains n° 6 201 897, n° 6 442 298 et n° 6 633 688.

Les couleurs PANTONE® présentées dans l’application logicielle ou dans la documentation utilisateur peuvent ne pas correspondre aux normes PANTONE établies. Consultez les publications PANTONE relatives aux couleurs pour une couleur exacte. PANTONE® et les autres marques commerciales Pantone sont la propriété de Pantone LLC. © Pantone LLC, 2022. Pantone est le propriétaire du copyright des données de couleur et/ou des logiciels qui sont sous licence Esri pour être distribués uniquement en combinaison avec la famille de produits ArcGIS. Les données de couleur et/ou logiciels PANTONE ne doivent pas être copiés sur un autre disque ou en mémoire, sauf dans le cadre de l’exécution de la famille de produits ArcGIS.

Ce produit inclut un logiciel développé par le projet JDOM.

Remarque :

Le site jdom.org est hors ligne depuis le 22 juillet 2024. Un site alternatif peut être https://github.com/hunterhacker/jdom#introduction-to-the-jdom-project.

Ce produit inclut un logiciel développé par le laboratoire de l’Université de l’Indiana Extreme! Lab (https://www.extreme.indiana.edu).

Remarque :

Depuis août 2024, le site Web indique désormais : "This site has been deprecated. You can access an archive of this site at https://web.archive.org/web/20210225153105/https://www.extreme.indiana.edu/ (Ce site a été supprimé. Vous pouvez accéder à une archive du site à l’adresse https://web.archive.org/web/20210225153105/https://www.extreme.indiana.edu/).

ArcGIS regroupe de nombreux programmes et services, dont certains ont pu être développés avec Altova® XMLSpy® et incluent des bibliothèques appartenant à Altova GmbH, Copyright © 2007-2023 Altova GmbH https://www.altova.com/.

Certaines parties de ce logiciel peuvent utiliser des schémas (XML), Copyright © 2011 DCMI, the Dublin Core™ Metadata Initiative (https://dublincore.org). Ces derniers sont sous licence Creative Commons Attribution 4.0 https://creativecommons.org/licenses/by/4.0.

Documents tiers de crédits OSS-FOSS

L’utilisation par Esri de bibliothèques logicielles open source est précisée dans les documents tiers de crédits OSS-FOSS disponibles au lien ci-dessous.

Crédits open source (https://links.esri.com/open-source-acknowledgments)

ArcGIS Notebooks utilise The FreeType Project, suivant la licence FreeType Project (https://gitlab.freedesktop.org/freetype/freetype/-/blob/master/docs/FTL.TXT).

AVIS D’EXPORTATION

L’utilisation de ces matériaux est soumise aux lois et réglementations américaines sur le contrôle des exportations, y compris les règlements de l’administration des exportations (EAR) du Département du commerce des États-Unis. La diversion de ces matériaux contraires à la loi américaine est interdite.

CLIENT DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN

Les produits sont des articles commerciaux, développés avec des fonds privés, fournis au client dans le cadre de ce contrat-cadre. Si le client est une entité du gouvernement américain ou un contractant du gouvernement américain, Esri délivre des licences ou fournit des abonnements au client conformément au présent contrat-cadre en vertu du FAR Subparts 12.211/12.212 ou du DFARS Subpart 227.7202. Les services de données et en ligne d’Esri sont sous licence ou soumis à un abonnement selon la même politique DFARS Subpart 227.7202 que les logiciels informatiques commerciaux pour les acquisitions effectuées dans le cadre du DFARS. Les produits sont soumis à des restrictions, et ce contrat-cadre régit strictement l’utilisation, la modification, le fonctionnement, la reproduction, la publication, l’affichage ou la divulgation des produits par le client. Les dispositions relatives aux accords incompatibles avec la réglementation fédérale ne s’appliqueront pas. Un client du gouvernement américain peut transférer un logiciel vers n’importe quelle de ses installations où il transfère le ou les ordinateurs sur lesquels il a installé ce logiciel. Si un tribunal, un arbitre ou un conseil d’administration estime qu’un client du gouvernement américain a des droits supérieurs sur une partie des produits en vertu de la législation applicable sur les marchés publics, ces droits ne s’appliqueront qu’aux parties concernées.

Marques Esri

Les produits ou services d’Esri mentionnés dans ce document sont des marques, des marques de service ou des marques déposées d’Esri aux États-Unis, dans la Communauté européenne ou dans certaines autres juridictions. Pour en savoir plus sur les marques Esri, consultez le Guide de dénomination des produits Esri (https://links.esri.com/product-naming-guide).

Marques sous licence

D’autres entreprises et produits ou services mentionnés ici peuvent être des marques, des marques de service ou des marques déposées de leur propriétaire respectif.

Le logo de la roue du navire Kubernetes est une marque déposée de la Linux Foundation.

Images déposées

Les logos des marques sous licence incluent les suivants :

Logos pour OGC, PANTONE Digital Color et Kubernetes